Notice de collectivité

  • Notice
Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1896
Mort :  1970


Forme(s) rejetée(s) : 
< Université de Montpellier. Faculté de droit

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant 1896, voir  :  Faculté de droit (Montpellier)
>> << Après 1970, voir  :  Université de Montpellier I. Faculté de droit et science politique

Source(s) : 
Des promesses de vente, en droit civil et en droit fiscal, 1896



Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 2201 1980 , cf. http://isni.org/isni/0000000122011980
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb10756645g
Notice n° :  FRBNF10756645

Création :  97/07/01
Mise à jour :  16/08/25

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