Notice de collectivité
- Notice
Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1896
Mort :
1970
Forme(s) rejetée(s) :
< Université de Montpellier. Faculté de droit
< Université de Montpellier. Faculté de droit
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant 1896, voir : Faculté de droit (Montpellier)
>> << Après 1970, voir : Université de Montpellier I. Faculté de droit et science politique
>> << Avant 1896, voir : Faculté de droit (Montpellier)
>> << Après 1970, voir : Université de Montpellier I. Faculté de droit et science politique
Source(s) :
Des promesses de vente, en droit civil et en droit fiscal, 1896
Des promesses de vente, en droit civil et en droit fiscal, 1896
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2201 1980
, cf.
http://isni.org/isni/0000000122011980
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb10756645g
Notice n° :
FRBNF10756645
Création :
97/07/01
Mise à jour :
16/08/25