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  • Constantin-Frederic-Timoleon Duparc de Barville (1759-1833)
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  • France. Chambre des députés (1814-1848)
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1  

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur la proposition de M. le Cte de La Bourdonnaye relative à M. Manuel
imp. de Hacquart
Livres

2  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur le projet de loi contenant quelques modifications sur la loi de recrutement
Impr. de Hacquart
Livres

3  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Développements de l'amendement de M. le Cte Du Parc, sur l'article 18 de la loi d'indemnité
Impr. de A. Henry
Livres

4  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Comte Du Parc,... sur le projet de loi tendant à accorder une indemnité aux émigrés
imp. de A. Henry
Livres

5 1826

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Observations de M. le Cte Du Parc,... sur les états détaillés des liquidations de la commission d'indemnité au 1er avril 1826
Impr. de A. Henry
Livres

6 1825

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur les communautés religieuses de femmes. Séance du 6 avril 1825
Impr. de A. Henry
Livres

7  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte du Parc,... sur le projet de loi tendant à accorder une indemnité aux émigrés
Impr. de A. Henry
Livres

8 1824

Opinion de M. le Cte Duparc, député de la Manche, sur le projet de loi relatif au remboursement vu à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
imp. de Hacquart
Livres

9 1825

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Développements de l'amendement de M. le Cte Du Parc,... sur l'article 15 du projet de loi d'indemnité. Séance du 11 mars 1825
Impr. de A. Henry
Livres

10  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Comte Duparc,... sur les exceptions proposées au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent... Séance du 5 mai 1824
Hacquart
Livres

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