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1 1889

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée le 21 mai 1889 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France (Draguignan à Grasse et Draguignan à Mayrargues)... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (21 mai 1889.)
Impr. de Quantin
Livres

2 1891

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général, du réseau d'intérêt local du département de l'Eure... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (17 novembre 1891.)
Motteroz
Livres

3 1889

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Aires à Fruges, et de Rimeux-Gournay à Berck, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (5 juillet 1889.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

4 1892

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi portant ratification du décret rendu le 19 décembre 1891 en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882 et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1891, un crédit supplémentaire de 1258751 francs 38 centimes... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (19 janvier 1892.)
Motteroz
Livres

5 1890

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au rachat, par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Alais au Rhône, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (30 juin 1890.)
Impr. de P. Mouillot
Livres

6 1890

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet le classement dans le département des Alpes-Maritimes d'une nouvelle route nationale sur la rive droite du Var, présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (6 aout 1890.)
Motteroz
Livres

7 1889

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour but la déclaration d'utilité publique dans le département des Bouches-du-Rhône, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Arles-Trinquetaille aux Salins de Giraud et d'Arles Trinquetaille aux Saintes-Maries... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (21 mars 1889.)
Impr. de Quantin
Livres

8 1892

Guyot, Yves (1843-1928)

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, des chemins de fer d'intérêt local de Morgny-La-Pommeraie à Charleval, de Rouen à Perruel et de Vascoeuil à Lyons-la-Forêt... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1891.)
Motteroz
Livres

9 1891

Bourgeois, Léon (1851-1925)

Projet de loi ayant pour objet la création d'une caisse des Musées de l'Etat... présenté... par M. Léon Bourgeois,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (5 novembre 1891.)
Motteroz
Livres

10 1892

Barbey, Edouard

Projet de loi sur la marine marchande présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... par M. Rouvier,... et par M. Yves Guyot,... (11 janvier 1892.)
Motteroz
Livres

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