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    • Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)
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1  

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Copie de la lettre adressée par le représentant du peuple Delmas aux citoyens composant l'administration centrale du département de Haute-Garonne. (Paris, 22 messidor an IV.)
Livres

2  

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-F.-B. Delmas,... sur la résolution du 4 germinal an V relative à l'établissement d'une loterie nationale, sur la situation actuelle de la République et sur les principaux événements de la Révolution française, prononcée dans la séance du 25 germinal an V...
impr. de Lemaire
Livres

3  

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Projet de décret sur la formation de compagnies franches, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Delmas,... le 22 juin 1792...
Impr. nationale
Livres

4 1794

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la conduite du représentant du peuple Dentzel, pendant la durée du blocus de Landau et sur les dissentions qui ont eu lieu dans cette place, présentés à la Convention nationale (le 19 nivôse an III), au nom du Comité de salut public, par J.-F.-B. Delmas
Impr. nationale
Livres

5 1795

Duhem, Pierre-Joseph (1758-1807)

Comptes rendus par Duhem, Delmas, Doulcet, Daoust, Gasparin et Lesage-Senault, des dépenses qu'ils ont faites dans leurs missions à l'armée du Nord ; en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III . Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

6 1796

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Copie de la lettre adressée par le représentant du peuple Delmas aux citoyens composant l'administration centrale... de Haute-Garonne. Paris, le 22 messidor an IV...
Livres

7 1797

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Delmas (sur l'aliénation à Boyer-Fonfrède de deux bâtiments nationaux à Toulouse). Séance du 6 pluviôse an VI
Impr. nationale
Livres

8 1797

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-F.-B. Delmas,... sur les élections du département de la Liamone. Séance du 6 prairial an VI
Impr. nationale
Livres

9 1797

Delmas, Jean-François-Bertrand (1751-1798)

Paris, le 19 prairial, an 5... Les représentants du Peuple J.-F.-B. Delmas et Izos, commissaires officieux, à leurs collègues du Conseil des Anciens, qui ont souscrit pour la fête civique du 29 floréal dernier
Livres

Consultable sur Gallica

10 1797

France. Conseil des Cinq-Cents

[Acte. 1797-06-07]
Paris, le 19 prairial, an 5... Les représentans du peuple J.-F.-B. Delmas et Izos, commissaires officieux, à leurs collègues du conseil des Cinq-cents qui ont souscrit pour la fête civique du 29 floréal dernier
Livres

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