(13 Juin) République Française [...] Ministère des Travaux publics Aux travailleurs des Ateliers nationaux. Le Directeur des Ateliers nationaux, Vu la loi sur les attroupements décrétée par l'Assemblée nationale le 7 du présent mois [... voir n° De Vinck 14183] Arrête : Sera rayé des rôles des Ateliers nationaux tout Citoyen qui, étant attaché à ces Ateliers à un titre quelconque, aura fait partie d'un attroupement dans l'un des cas prévus et punis par la loi [etc.]

(18 Juin). République Française [...] Ministère des Travaux publics Contrôle du recensement des Ateliers Nationaux